Constitution : A VENIR CONSULTER OBLIGATOIREMENT

CONSTITUTION DE LA CFA: Confédération des Forces Alliées.

I Organisation générale de la CFA

Article 1 : La CFA est une organisation unie et solidaire. Celle-ci ne peut être divisée quel que soit les attaques de tous types et de toutes origines qu’elle puisse subir.
1* : Toutes traîtrises seront automatiquement suivi d’un renvoi immédiat de l’alliance concernée (que le faute vienne de la communauté entière ou de l’un de ses membres) et celle-ci se verra certainement poursuivi suite au mesure prise par le Sénat.
Article 2 : La CFA est un regroupement de plusieurs alliances souveraines et « indépendantes » dans la mesure ou chaque chef de celles-ci décide de l’avenir de ses membres. Cependant ayant décider d’appartenir a cette communauté les grandes décisions seront prises par le Sénat et non pas décidées individuellement et selon le bon vouloir d’une alliance (exemple : cas de déclaration de guerre…).
Article 3 : Une alliance, pour être admise, doit poster sa candidature qui sera ensuite analysée par le Sénat qui déterminera par la suite sont adhésion ou non au sein de la communauté. Un certain nombre de critère (voir « IV Critères pour pouvoir adhérer a la CFA) doit être respecté.
Article 4 : Les articles 1, 2, 3, 8, 9, 11, 12,14 (pas le 14*), 16 et 17 ne pourront être changés et sont définitifs.

II Fonctionnement et organisation du Sénat

Articles 5 : Les membres du Sénat doivent être les chefs d’alliances ; cependant les membres d’une alliance peuvent aussi décider, si c’est à la majorité, qu’un des membres les représente sans pour autant être le chef. L’homme assigné au siège du Sénat représente donc tous ses camarades. Seul ces membres pourront pénétrer dans le Sénat et donner leurs avis.
5* : Les membres du Sénat doivent se connecter au minimum une a deux fois par semaines dans le but de garantir une rapidité des réponses et des décisions optimale.
Article 6 : Le Sénat est dirigé par un chancelier élu à la majorité par les membres de l’assemblée (les chefs d’alliances et autres représentants).
6* : Le chancelier n’est pas le seul membre de « classe spéciale » : un médiateur sera élu parmi les membres du Sénat afin de résoudre tous problèmes possibles entre alliances ou joueurs. Il permettra ainsi de mettre au courant le Sénat des problèmes survenu. De plus un « rapporteur » sera également élu parmi les sénateur (ces deux classes sont élues a la majorité). Il aura pour objectif de recueillir les interrogations ou les suggestions des citoyens de la CFA et de les présenter au Sénat.
Article 7 : Lors de décisions chaque membre honorable du Sénat a le droit de voter. Chacun possède une seule et unique voix sauf le chancelier qui lors d’une égalité aura le droit a un deuxième vote dans le but de prendre rapidement la décision.
Article 8 : Le chancelier peut être relevé de ses fonctions si et seulement si 80% des membres siégeant au Sénat décident d’utiliser ce que l’on appellera leur « droit de suspension ».
Article 9 : Seul le Sénat est habilité à prendre les décisions importantes.
Article 10 : Un membre du Sénat peut être renvoyer de celui-ci (d’après l’article 1*) si son alliance, l’un de ses membres ou lui-même est accusé de trahison (après vérification des preuves bien entendu).

III Droits et Devoir des membres de la CFA

Article 11 : Tous les membres de la CFA sont égaux en droit. Ceux-ci ont la possibilité d être prétendant au siège du Sénat pour représenter son alliance s il est élu par celle-ci. Il peut également poser des questions aux chefs d’alliances voir au Sénat dans la rubriques crées spécialement a cette effet sur le forum.
Article 12 : Chaque membre se doit d’aider son prochain autant qu’il le peut, dans la mesure de ses capacités du moment si l’un de ses compagnons est attaqué : qu’il soit de son alliance ou d’une autre appartenant a la CFA. (PRINCIPE DE L ENTRAIDE ET DE L AMITIER)
Article 13 : Si des problèmes entre alliances ou membres individuels voient le jour un médiateur est la pour les aider a trouver une solution. Les querelles ne doivent cependant pas toucher à la liberté et aux droits des autres joueurs ainsi qu enfreindre les règles de la CFA sous peine d’une expulsion des deux parties dans un souci d’égalité.
Article 14 : Il en découle de l’article 1 et 12 que les membres appartenant a notre communauté ne peuvent s’attaquer entre eux dans le but de s’enrichir ou par pure plaisir.
14* : Si l’un des joueurs est inactif les membres de la CFA sont toléré a l’attaquer dans le but de ne pas gâcher ses ressources et que celles-ci soient prises par de potentiels ennemis. Cependant avant toutes attaques ils doivent signaler au Sénat le joueur visé et attendre la réponse de celui-ci (si le Sénat n’est pas réuni assez vite la seule autorisation du Chancelier suffit). Il existe une autre exception : lors d’attaque réaliser dans le but de créer une lune ou de recycler une flotte. Se sont aux joueurs de se mettre d accord et de prévenir le Sénat pour éviter toutes ambiguïtés. Si ces règles ne sont pas respectées le Sénat décide alors du renvoi du joueur fautif ou du remboursement qu il doit faire.
Article 15 : L’utilisation de mercenaire est tolérée sauf si ceux-ci sont utilisés contre la CFA.

IV Condition d’entrée des alliances

Article 16 : Toutes alliances postulant à la CFA doivent ratifier cette constitution et la respecter. Tout manquement à ces règles pourra être puni.
Article 17 : L’alliance postulante doit être motivé et active en grande majorité (quelques membres d’inactif ne sont pas spécialement grave du faite que c’est un problème récurant partout).